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Catégorie réglementation

Accueil > 2715 administration > intervention administrative > réglementation

6 Documents disponibles dans cette catégorie

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Article de périodique

Découvrir un trésor : du rêve... et des règles

  • Dans le périodique : 1jour1actu, n°428 (29 mars 2024) poster central
  • Auteur : Nathalie Michel
Qui n'a jamais rêvé de trouver un trésor ? Mais, en France, lorsque ce rêve devient réalité, il y a des règles à respecter...
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Article de périodique

Passe ton permis du net

  • Dans le périodique : Okapi, n°1109 (01 avril 2020)
Internet et les réseaux sociaux sont un formidable espace, mais la sortie de route peut faire très mal. Passe le test pour savoir si tu décrocherais le permis du Net.
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Article de périodique

Réduction des nitrates : un sixième programme d'actions !

  • Dans le périodique : Eau & Rivières de Bretagne, n°182 (janvier 2018) p. 8
  • Auteur : Estelle Le guern
Le classement de la Bretagne comme zone vulnérable nitrate imposé par une directive européenne de 1991, implique la mise en œuvre de mesures règlementaires spécifiques pour lutter contre cette pollution : le Programme d'Actions Directive Nitrate[...]
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Article de périodique

Une réglementation affaiblie

  • Dans le périodique : Eau & Rivières de Bretagne, n°159 (avril 2012) p. 18-19
  • Auteur : Jean François Piquot
La règlementation relative à la qualité des différents usages de l'eau : organismes, dates importantes, non-respect et contournement de la règlementation.
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Article de périodique

Repas de famille

  • Dans le périodique : Citoyen junior, n°023 (09/2012) p.28-30
  • Auteur : Constance Cuvillier
Présentation, en 2012, de différents aspects du droit de la famille : les règles entre les individus unis par un lien de parenté ou d'alliance ; le fonctionnement des maisons de retraite médicalisées (ou EHPAD) et le code de l'action sociale et [...]
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Article de périodique

Stratégie de l'Etat en mer : où est l'ambition environnementale ?

  • Dans le périodique : Eau & Rivières de Bretagne, n°188 (juillet 2019) p. 7
  • Auteur : Jean-Yves Piriou
De mars à juin 2019, les citoyens étaient invités à s'exprimer sur l'avenir de la mer et du littoral lors de la consultation publique sur les documents stratégiques de façade (DSF). A quoi sert le DSF ? Le point sur la règlementation européenne [...]
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13 place de la République 
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Mardi : 8h - 17h45
Mercredi : 8h à 12h230
Jeudi : 8h à 16h45
Vendredi : 8h à 13h30 

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