Catégorie Sénat

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Article de périodique

Ce qui pourrait changer après le rejet du CETA par le Sénat

• Dans le périodique : Alternatives économiques, n°446 (05/2024) p.52-53
• Mathilde Dupré

Analyse du rejet de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (CETA) par le Sénat français : le contexte d'examen du texte, le bilan de l'application provisoire de l'accord depuis 2017, les enjeux des normes [...]

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Article de périodique

Dans les coulisses d'une loi

• Dans le périodique : Phosphore, n°533 (01 juin 2022) p. 30-35
• Auteur : Lauriane Clement

Le parcours d'une loi (sur la maltraitance animale) et de son adoption par le Parlement.

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Article de périodique

Les incendies et la forêt deviennent des sujets politiques d'urgence

• Dans le périodique : Le Monde, n°24129 (04/08/2022) p.6
• Rémi Barroux

Point sur le rapport du Sénat "Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement" : l'aspect politique des incendies de forêt ; la question du financement ; l'enjeu d'une meilleure coordination nationale ; le défi de la gestion de la forêt[...]

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Article de périodique

Le palais du Luxembourg

• Dans le périodique : Histoire Junior, n°057 (11/2016) p.30-31

Présentation du palais du Luxembourg à Paris : historique depuis sa construction par Marie de Médicis au début du 17e siècle, l'installation de l'assemblée du Sénat dans ce bâtiment à partir de 1799, la transformation architecturale du bâtiment [...]

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Article de périodique

Au Parlement, la CMP, une arme bien utile

• Dans le périodique : Le Monde, n°25046 (11/07/2025) p.8
• Robin Richardot

Présentation des commissions mixtes paritaires (CMP) et de leur rôle à l'Assemblée nationale et au Sénat.

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Livre

Le Sénat

• Editeur : CIE SENAT Collection : OUVERTURE SUR LA VIE 1993 66 :

Cote : 328 SEN

Disponible

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Livre

Le Sénat

• Auteur : Collectif
• Editeur : Junium Sénat 2005 60 pages. Lieu d'édition : Paris

Comment fonctionne le Sénat français?Comment est élu un sénateur? Quelles sont ses fonctions? Comment nait une loi?

Cote : 328 SEN

Disponible

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