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Etats-Unis. Ces "sansei" qui soutiennent les descendants d'esclaves / Caitlin Yoshiko Kandil in Courrier international, 1717 (28/09/2023)
[article]
Titre : Etats-Unis. Ces "sansei" qui soutiennent les descendants d'esclaves Type de document : texte imprimé Auteurs : Caitlin Yoshiko Kandil Année : 2023 Article : p.18-19 Langues : Français (fre)
in Courrier international > 1717 (28/09/2023)Descripteurs : dommages et intérêts / Etats-Unis / Japon Mots-clés : Afro-Américains Résumé : Dans The Guardian [presse britannique], extraits du reportage sur le soutien des Nippo-Américains apporté aux Afro-Américains, au sujet de l'indemnisation de descendants d'esclaves par les Etats-Unis. Nature du document : Documentaire Genre : Article de périodique [article] Etats-Unis. Ces "sansei" qui soutiennent les descendants d'esclaves [texte imprimé] / Caitlin Yoshiko Kandil . - 2023 . - p.18-19.
Langues : Français (fre)
in Courrier international > 1717 (28/09/2023)
Descripteurs : dommages et intérêts / Etats-Unis / Japon Mots-clés : Afro-Américains Résumé : Dans The Guardian [presse britannique], extraits du reportage sur le soutien des Nippo-Américains apporté aux Afro-Américains, au sujet de l'indemnisation de descendants d'esclaves par les Etats-Unis. Nature du document : Documentaire Genre : Article de périodique Yoshiko Kandil Caitlin. « Etats-Unis. Ces "sansei" qui soutiennent les descendants d'esclaves » in Courrier international, 1717 (28/09/2023), p.18-19.Faute in Citoyen junior, 008 (04/2011)
[article]
Titre : Faute Type de document : texte imprimé Année : 04/2011 Article : p.17 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : dommages et intérêts / responsabilité civile Résumé : Présentation, en 2011, de la notion de faute dans le droit français : elle s'accompagne des notions de dommage et de responsabilité civile ; les différents types de faute (contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle). Nature du document : Documentaire Genre : Article de journal ou revue [article] Faute [texte imprimé] . - 04/2011 . - p.17.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)
Descripteurs : dommages et intérêts / responsabilité civile Résumé : Présentation, en 2011, de la notion de faute dans le droit français : elle s'accompagne des notions de dommage et de responsabilité civile ; les différents types de faute (contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle). Nature du document : Documentaire Genre : Article de journal ou revue « Faute » in Citoyen junior, 008 (04/2011), p.17.Glyphosate : une victime indemnisée en France / Stéphane Foucart in Le Monde, 24500 (11/10/2023)
[article]
Titre : Glyphosate : une victime indemnisée en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane Foucart Année : 2023 Article : p.15 Langues : Français (fre)
in Le Monde > 24500 (11/10/2023)Descripteurs : dommages et intérêts / maladie congénitale / pesticide / risque sanitaire Résumé : Le point sur l'indemnisation d'une victime du glyphosate en France, porteuse de graves malformations congénitales suite à une exposition prénatale à l'herbicide controversé : la reconnaissance par le FIVP (Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides) du possible lien de causalité entre la pathologie de l'adolescent et l'exposition prénatale aux pesticides ; la création du FIVP ; les éléments suggérant la tératogénicité des herbicides à base de glyphosate ; le débat sur la réautorisation européenne du glyphosate. Encadré : étude sur la présence de pesticides dans les céréales. Nature du document : Documentaire Genre : Article de périodique [article] Glyphosate : une victime indemnisée en France [texte imprimé] / Stéphane Foucart . - 2023 . - p.15.
Langues : Français (fre)
in Le Monde > 24500 (11/10/2023)
Descripteurs : dommages et intérêts / maladie congénitale / pesticide / risque sanitaire Résumé : Le point sur l'indemnisation d'une victime du glyphosate en France, porteuse de graves malformations congénitales suite à une exposition prénatale à l'herbicide controversé : la reconnaissance par le FIVP (Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides) du possible lien de causalité entre la pathologie de l'adolescent et l'exposition prénatale aux pesticides ; la création du FIVP ; les éléments suggérant la tératogénicité des herbicides à base de glyphosate ; le débat sur la réautorisation européenne du glyphosate. Encadré : étude sur la présence de pesticides dans les céréales. Nature du document : Documentaire Genre : Article de périodique Foucart Stéphane. « Glyphosate : une victime indemnisée en France » in Le Monde, 24500 (11/10/2023), p.15.Des vies plus précieuses que d'autres / Charlotte Recoquillon in Le Monde diplomatique, 790 (01/2020)
[article]
Titre : Des vies plus précieuses que d'autres Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Recoquillon, Auteur Année : 2020 Article : p.21 Langues : Français (fre)
in Le Monde diplomatique > 790 (01/2020)Descripteurs : discrimination sociale / dommages et intérêts / Etats-Unis / inégalité sociale Résumé : Les pratiques discriminatoires dans les compensations, indemnisations, dommages et intérêts suite à un préjudice, aux Etats-Unis : la répercussion des inégalités sociales ; le calcul des montants et les critères pris en compte par la justice ; la double peine pour les plus pauvres. Nature du document : Documentaire Genre : Article de journal ou revue [article] Des vies plus précieuses que d'autres [texte imprimé] / Charlotte Recoquillon, Auteur . - 2020 . - p.21.
Langues : Français (fre)
in Le Monde diplomatique > 790 (01/2020)
Descripteurs : discrimination sociale / dommages et intérêts / Etats-Unis / inégalité sociale Résumé : Les pratiques discriminatoires dans les compensations, indemnisations, dommages et intérêts suite à un préjudice, aux Etats-Unis : la répercussion des inégalités sociales ; le calcul des montants et les critères pris en compte par la justice ; la double peine pour les plus pauvres. Nature du document : Documentaire Genre : Article de journal ou revue Recoquillon Charlotte. « Des vies plus précieuses que d'autres » in Le Monde diplomatique, 790 (01/2020), p.21.Violences sexuelles dans l'Eglise : peu d'indemnisés par les instances de réparation / Sarah Belouezzane / Le Monde Editions (2022) in Le Monde, 24233 (03/12/2022)
[article]
Titre : Violences sexuelles dans l'Eglise : peu d'indemnisés par les instances de réparation Type de document : texte imprimé Auteurs : Sarah Belouezzane Editeur : Le Monde Editions, 2022 Article : p.16 Langues : Français (fre)
in Le Monde > 24233 (03/12/2022)Descripteurs : dommages et intérêts / institution religieuse Mots-clés : délinquance sexuelle Résumé : Dossier consacré aux enjeux de l'action des commissions chargées des indemnisations des victimes d'abus sexuels par des religieux. Les missions de deux instances de réparation, la Commission de reconnaissance et de réparation (CRR) et l'Instance nationale indépendante de reconnaissance et de réparation (Inirr) : leur composition et leur fonctionnement ; le bilan de leur activité ; les raisons du faible taux de cas traités ; la lenteur du processus ; la taille des structures. La complexité de la réparation et de l'évaluation des indemnisations : le système de compensation financière ; les répercussions psychologiques sur les victimes ; les aides. Nature du document : Documentaire Genre : Article de périodique [article] Violences sexuelles dans l'Eglise : peu d'indemnisés par les instances de réparation [texte imprimé] / Sarah Belouezzane . - Le Monde Editions, 2022 . - p.16.
Langues : Français (fre)
in Le Monde > 24233 (03/12/2022)
Descripteurs : dommages et intérêts / institution religieuse Mots-clés : délinquance sexuelle Résumé : Dossier consacré aux enjeux de l'action des commissions chargées des indemnisations des victimes d'abus sexuels par des religieux. Les missions de deux instances de réparation, la Commission de reconnaissance et de réparation (CRR) et l'Instance nationale indépendante de reconnaissance et de réparation (Inirr) : leur composition et leur fonctionnement ; le bilan de leur activité ; les raisons du faible taux de cas traités ; la lenteur du processus ; la taille des structures. La complexité de la réparation et de l'évaluation des indemnisations : le système de compensation financière ; les répercussions psychologiques sur les victimes ; les aides. Nature du document : Documentaire Genre : Article de périodique Belouezzane Sarah. « Violences sexuelles dans l'Eglise : peu d'indemnisés par les instances de réparation » in Le Monde, 24233 (03/12/2022), p.16.William Darity : adopter un plan de réparation de l'esclavage pour tenter de guérir le monde / William Darity / Le Monde Editions (2021) in Le Monde, 23747 (15/05/2021)
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