Catégorie cour d'assises

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Article de périodique

Au coeur d'un procès exceptionnel pour terrorisme

• Dans le périodique : 1jour1actu, n°285 (25 septembre 2020)
• Auteur : Catherine Ganet

Un procès important se déroule actuellement à Paris. 14 accusés sont jugés pour avoir participé aux attentas terroristes de janvier 2015, qui ont bouleversé la France et le monde entier. Ce procès va durer 2 mois.

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Article de périodique

Cour d'assises, faut-il regretter la fin du jury populaire ?

• Dans le périodique : La Croix L'Hebdo, n°171 (24/02/2023) p.32-33
• Charlotte Thïede

Le point sur la question de la disparition des jurys populaires dans les cours d'assises : avantages et inconvénients.

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Article de périodique

A la cour d'assisses par Francesco Netti (1832-1894)

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°26 (décembre 2012) p. 2
• Auteur : Kevin Labiausse

Peinte en 1882, l'œuvre de Francesco Netti, " À la cour d'assises" , nous introduit au cœur d’un procès d’assises retentissant : celui des meurtriers présumés du capitaine Fadda.

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Article de périodique

Demain, une justice sans le peuple ?

• Dans le périodique : Sciences humaines (Auxerre), n°381 (09/2025) p.30-35
• • Albane Akoun
  • Jean-Marie Pottier

Le point sur l'évolution du jury populaire et la réduction de leur place dans l'exercice de la justice au détriment des cours criminelles départementales constituées exclusivement de juges ; réflexion sur la question de la participation des cito[...]

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Article de périodique

La parole aux jurés

• Dans le périodique : Le Monde, n°24184 (07/10/2022) p.22-23
• Jean-Baptiste Jacquin

Le point sur le rôle des jurés dans l'exercice de la justice : les jurés d'une audience de Nanterre, le processus de convocation, témoignages de jurés, le déroulement des audiences, la question de la responsabilité, les différents intervenants, [...]

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Article de périodique

Le procès en cours d'assises

• Dans le périodique : Citoyen junior, n°013 (10/2011) p.22-25

Présentation, en 2011, de la juridiction de la cour d'assises : sa mission et sa composition. Déroulement d'un procès : les différentes étapes de l'audience ; commente est fixée la peine ou l'acquittement. Encadré : les différentes juridictions [...]

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